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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA Route de Lyon
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FREGATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREGATE
CAFES EXCELLA (Société Anonyme), Route de Lyon, 63370 LEMPDES.

Numéro de dépôt :
1183724
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FREGATE

Déposée le 30 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA Route de Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA Route de Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TECHNIQUE CH. ASSI & L. GENES. - France.

La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FREGATE est expirée depuis le 30 septembre 1991.

CAFES EXCELLA Route de Lyon a également déposé les autres marques suivantes : BENJAMIN DE L'AROME DANS CHAQUE GRAIN , GOUVERNEUR , FRANCA , SONNEZ LES MATINES , FRANCA


CAFES EXCELLA (Société Anonyme), Route de Lyon, 63370 LEMPDES. - France


CABINET TECHNIQUE CH. ASSI & L. GENES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves;pickles; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.